Acte réglementaires
>> Arrêtés 2024
• A 2024-001 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2024-002 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2024-003 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2024-004 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2024-005 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2024-006 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2024-007 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2024-008 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2024-009 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2024-010 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2024-011 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2024-012 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2024-013 > police de circulation arrêté permanent portant règlementation de la circulation sur la commune
• A 2024-014 > police de circulation arrêté permanent portant règlementation du stationnement sur la commune
• A 2024-015 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2024-016 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2024-017 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2024-018 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• 2024-019 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• 2024-020 > arrêté de voirie portant règlementation de la circulation
• 2024-021 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• 2024-022 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2024-023 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2024-024 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2024-025 > arrêté interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2024-026 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2024-027 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2024-028 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2024-029 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe
• A 2024-030 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2024-031 > arrêté de police portant règlementation de la circulation et du stationnement
• A 2024-032 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et règlementation de la circulation
• A 2024-033 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2024-034 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2024-036 > arrêté de voirie portant permission de voirie
• A 2024-035 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3eme groupe
• A 2024-038 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3eme groupe
• A 2024-039 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2024-040 > manifestation taurine aux arènes
• A 2024-041 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2024-042 > Féria du muguet 2024 règlementation temporaire du stationnement et de la circulation
• A 2024-043 > Féria du muguet 2024 règlementations diverses
• A 2024-044 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2024-045 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2024-046 > arrêté de police portant règlementation du stationnement
• A 2024-047 > arrêté d'alignement individuel
• A 2024-048 > arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public SAS Edmée "Proxi"- vente du muguet
• A 2024-049 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2024-050 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2024-051 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2024-052 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2024-053 > demande d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2024-054 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement, règlementation de la circulation et salubrité voirie
• A 2024-055 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2024-056 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2024-057 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2024-058 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe
• A 2024-059 > arrêté de police portant règlementation du stationnement et de la circulation
• A 2024-060 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2024-061 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2024-062 > arrêté de voirie portant permis stationnement
• A 2024-063 > arrêté de police portant règlementation du stationnement et de la circulation
• A 2024-064 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2024-065 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2024-066 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2024-067 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2024-068 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe
• A 2024-069 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2024-070 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe
• A 2024-071 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe
• A 2024-072 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et règlementation de la circulation
• A 2024-073 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2024-074 arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2024-075 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2024-076 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2024-077 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2024-078 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2024-079 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe
• A 2024-080 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2024-081 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2024-082 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2024-083 > arrêté portant rétrocession d'une concession funéraire
• A 2024-084 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2024-085 demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe
• A 2024-086 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe
• A 2024-087 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2024-088 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2024-089 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe
• A 2024-090 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2024-091 > arrêté de mise en demeure de retirer un affichage électoral sauvage
• A 2024-092 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2024-093 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2024-094 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2024-095 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2024-096 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2024-097 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2024-098 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2024-099 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou du 3e groupe
• A 2024-100 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou du 3e groupe
• A 2024-101 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe
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>> Délibérations 2024
• CCAS_D2024_001 > Attribution d'aides individuelles
• CCAS_D2024_002 > Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Secours Catholique pour le dispositif "Paniers Solidaires"
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• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 7 février 2024
• D2024-003 > Rapport d'orientation budgétaire
• D2024-004 > Modification du tableau des emplois de la commune
• D2024-005 > Organisation du temps de travail des services de la commune
• D2024-006 > Autorisation à signer la convention cadre de fonctionnement de la Direction Numérique (DN) commune à Nîmes Métropole et à la commune de Redessan sur les périmètres définis. Annexe D2024-006
• D2024-007 > Redevance d'Occupation du Domaine Public Foodtruck japonais - M. Kévin GENEGILLE
• D2024-008 > Acquisition de la parcelle casdastrée section AX numéro 317 b
• D2024-009 > Emplacement réservé n° 9C du Plan Local d'Urbanisme
• D2024-010 > Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2024
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• CCAS D 2024_015 > Attribution d'aides individuelles
• CCAS D 2024_ 016 > Attribution d'une bourse au BAFA
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• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 2 avril 2024
• D2024_017 > Approbation du Compte de Gestion 2023
• D2024_018 > Approbation du Compte Administratif du budget communal 2023
• D2024-019 > Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2023
• D2024-020 > Etat des restes à réaliser
• D2024_021 > Budget Primitif 2024
• D2024-022 > Programme travaux 2024 - approbation
• D2024-023 > Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'exercice 2024
• D2024-024 > Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale pour l'exercice 2024
• D2024-025 > Demande de financement auprès de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole dans le cadre du dispositif "Fonds de concours" pour les travaux de rénovation de l'éclairage public
• D2024-026 > Demande de financement auprès de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole dans le cadre du dispositif "Fonds de concours" pour les travaux relevant du programme de voirie 2024
• D2024-027 > Demande de financement auprès de la Commuanujté d'Agglomération de Nîmes Métropole dans le cadre du dispositif "Fonds de concours" pour le projet "Ecoles Numériques 2024"
• D2024-028 > Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Comité des Fêtes
• D2024-029 > Modification du tableau des emplois de la commune
• D2024-030 > Convention à intervenir avec la SA Un Toit pour tous relative à la gestion en flux des logements locatifs sociaux
• D2024-031 > Dénomination des voies du lotissement "Terres de Gallines"
• D2024-032 > Convention à intervenir avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement des Hautes Terres du Vistre pour la réalisation de travaux en régie
• D2024-033 > Remplacement d'un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du CCAS
• D2024-034 > Convention de partenariat pour l'organisation, la programmation et la mise en oeuvre des traditions taurines pour 2024 à intervenir entre Nîmes Métropole et la Commune
• D2024-035 > Convention de partenariat à intervenir avec l'Ecole de musique "Ben l'Oncle Soul"
• D2024-036 > Remplacement d'un délégué suppléant au sein du Conseil syndical du Syndicat Intercommunal d'Assainissement des Hautes Terres du Vistre
• D2024-037 > Remplacement d'un délégué suppléant au sein du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal d'assainissement de Jonquières
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• CCAS_D2024_011 > Compte de Gestion 2023 : approbation
• CCAS_D2024_012 > Compte administratif 2023 : approbation
• CCAS_D2024_013 > Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2023 : approbation
• CCAS_D2024_014 > Budget Primitif 2024 - approbation
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• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 7 mai 2024
• D2024-038 > Subventions de fonctionnement aux associations
• D2024-039 > Subventions de fonctionnement aux associations "Défense"
• D2024-040 > Modification du tableau des emplois de la commune
• D2024-041 > Approbation du Règlement Intérieur
• D2024-042 > Remboursement de frais à une élue
• D2024-043 > Reversement d'une part de la Taxe d'Aménagement à la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
• D2024-044 > Adhésion à l'Association "Communes Solidaires SRU"
• D2024-045 > Règlements du restaurant scolaire et de la garderie périscolaire
• D2024-046 > Budget Primitif 2024 - Décision Modificative n° 1
• D2024-047 > Indemnités financières allouées à l'entreprise "Serrurerie Fernandez"
• D2024-048 > Subvention exceptionnelle au Centre Communal d'Action Sociale
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