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Acte réglementaires

>> Arrêtés 2023

• A2023-001 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-002 > Arrêté relatif aux horaires d'éclairage public

• A2023-003 > Arrêté portant délégation de signature aux agents issus des filières "Administratives" et "Police municipale"

• A2023-004 > Arrêté portant fermeture temporaire de l'école élémentaire "Marcel Pagnol"

• A2023-005 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-006 > Arrêté de permis de détention d'un chien 1re ou 2e catégorie

• A2023-007 > Arrêté portant remplacement de deux membres du conseil d'administration de CCAS

• A2023-008 > Demande d'autorisation d'ouvrir un débit boisson temporaire du 3e groupe

• A2023-009 > Arrêté de voirie portant Interdiction de stationnement

• A2023-010 > Demande d'autorisation d'ouvrir un débit boisson temporaire du 3e groupe

• A2023-011 > Arrêté d'alignement individuel

• A2023-012 > Arrêté d'alignement individuel

• A2023-013 > Arrêté d'alignement individuel​​

• A2023-014 > Eau de nimes interventions urgentes dans l'année

• A2023-015 > Ouverture chambre télécom rte de Beaucaire

• A2023-016 > déplacement câbles télécom en façade 2 et 8 rue de la cigale

• A2023-017 > Arrêté de voirie portant Règlementation de circulation

• A2023-018 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-019 > Arrêté de police portant règlementation de la circulation et du stationnement

• A2023-020 > raccordement poteau incendie rue de Nîmes "le clos des lions"

• A2023-021 > raccordement poteau incendie rue de Nîmes "le clos des lions"

• A2023-022 > Arrêté de voirie portant permission de voirie chemin de l'Avocat

• A2023-023 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-025 > Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et réglementation de la circulation

• AP202303 > Arrêté préfectoral instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard

• A2023-026 > Arrêté de police portant réglementation de circulation

• A2023-027 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-028 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-029 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-030 > Arrêté ordonnant l'interruption de travaux

• A2023-031 > Arrêté de police  portant règlementation de la circulation.

• A2023-032 > Arrêté de police portant règlementation du stationnement de la circulation

• A2023-033 > Arrêté de voirie portant permission de voirie rue des arènes

• A2023-036 > Police de circulation : arrêté permanent portant règlementation du stationnement sur la commune.

• A2023-037 > Arrêté d'autorisation de débit de boissons au nom du  comité des fêtes pour les 29 et 30 avril 2023 (féria du muguet).

• A2023-38 > Arrêté d'autorisation de débit de boissons pour le Club Taurin dans le cadre des courses des 1er et 18 mai & 18 juin 2023 aux Arènes.

• A2023-039 > Autorisation de débit de boissons pour l'association "Pétanque Club Redessanais" / Concours de boules du 9 avril 2023

• A2023-040 > Féria du muguet 2023 - Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation

• A2023-041 > Féria du muguet 2023 : Règlementations diverses

• A2023-042 > Arrêté de police portant règlementation du stationnement / Autorisation pour le Tacot Givré

• A2023-043 > permis de stationnement pour un camion nacelle Société SOGETREL - rue de Nîmes -

• A2023-044 > autorisation d'installation d'un échafaudage au 6 rue de Nîmes

• A2023-045 > Règlementation de la circulation sur tout le village et pour l'année 2023 en cas d'intervention d'urgence de la société Eau de Nîmes Métropole

• A2023-046 > Interdiction stationnement sur le parking de l'impasse de la mairie, pour la Bourse au Plantes du 22 avril 2023

• A2023-047 > Arrêté concernant l'élagage ou l'abattage des arbres

• A2023-048 > Arrêté portant modification de l'arrêté n°A2023-041

• A2023-049 > Autorisation de stationnement d'un camion nacelle pour la société DAL'ALU le,26/4

• A2023-050 : interdiction de stationnement sur 2 places / parking de l'impasse de la mairie le 6 mai 2023

• A2023-051 > autorisation stationnement d'un camion nacelle SIXENSE Engineering  le 3 mai chemin Mas Mistral

• A2023-052 > autorisation stationnement camion de l'entreprise TRES 60 FRANCE pour déploiement de la fibre sur l'ensemble de la commune / mai 2023

• A2023-053 > autorisation travaux / terrassement pour branchement AEP / rue des Fenaisons  pour 3 semaines à compter du 9 mai

• A2023-054 > règlementation circulation pour cause de travaux rue des Fenaisons pour 3 semaines à compter du 9 mai

• A2023-055 > Autorisation de débit de boissons pour l'association "Redessan Pétanque Loisirs" / Concours de boules du 14 mai 2023

• A2023-056 > Arrêté de police  portant règlementation de la circulation.​

• A2023-057 > Autorisation débit de boissons pour l'association Pétanque Club Redessanais - Concours de boules du 26 mai

• A2023-058 > Autorisation débit de boissons pour l'Ecole de Musique - Journée Porte ouverte du 13 mai

• A2023-059 > Autorisation de débit de boissons - Spectacle théatre (Ballon rouge théatre) 13 mai 2023

• A2023-060 > Autorisation de débit de boissons - concours de boules (Pétanque Club Redessanais) 2 juin 2023

• A2023-061 > Autorisation de débit de boissons - spectacle théatre 24 juin (Ballon rouge THéatre)

• Arrêté reconnaissance de calamité agricole relatif à la sécheresse de l'année 2022

• A2023-062 > autorisation de débit de boissons pour l'association OCR - 50 ans du Club

• A2023-064 > Course camarguaise du jeudi 18 mai 2023 : règlementation temporaire du stationnement et de la circulation

• A2023-065 > Autorisation de stationnement pour la SARL BRUNO "Le Tacot Givré" pour le 18 mai 2023 rue des Arènes, devant l'ancienne billeterie.

• A2023-066 > autorisation débit de boissons - concert de fin d'année de la Chorale Rap's Ody Swing le 2 juin

• A2023-067 > autorisation débit de boissons - concours de boules du 10 juin

• A2023- 070 > arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public / Fête des voisins - Place de l'église

• A2023-071 > Anniversaire "50 ans" de l'Olympic Club Redessanais - Règlementations diverses

• A2023_072 > autorisation de débit de boissons pour New Dance (Gala de fin d'année le 25 juin à la Salle Numa Gleizes)

• A2023-073 > autorisation de débit de boissons - Comité des fêtes - Loto de plein air aux arènes le 16 juin 2023

• A2023-074 > autorisation de débit de boissons - Pétanque club redessanais - concours du 16 juin 2023

• A2023-075 > autorisation de débit de boisson temporaire pour l'association Pétanque Club Redessanais (concours de boules du 23/6/2023)

• A2023-076 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation

• A2023-077 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation

• A2023-078 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation

• A2023-079 > Demande d’autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire

• A2023-080 > Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement 

• A2023-081 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation

• A2023-082 > Arrêté de voirie portant accord de voirie 

• A2023-083 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation

• A2023-084 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-085 > Arrêté Manifestation taurine 17 et 18 juin 2023. Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation

• A2023-086 > Arrêté d’alignement individuel

• A2023-087 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation

• A2023-088 > Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A2023-089 > Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A2023-090 > autorisation de débit de boissons - Pétanque Club Redessanais - concours de boules du 7 juillet

• A2023-091 : autorisation de débit de boissons - Comité des fêtes - Bal du 13 juillet

• A2023-092 : arrêté de police portant règlementation de stationnement pour le véhicule de la SARL BRUNO "Le tacot Givré" pour le samedi 17 juin 2023 à 18h30 au 18 juin 2023 à 1 h.

• A2023-093 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation

• A2023-094 > Demande d’autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire

• A2023-095 > Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et réglementation de la circulation

• A2023-096 > autorisation de débit de boissons temporaire pour l'association Pétanque Club Redessanais (concours du 9 juillet)

• A2023-097 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-098 > autorisation de débit de boisson temporaire pour le tournoi Handuel du 24 juin 2023 (Costière Handball)

• A2023-099 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-100 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation

• A2023-101 > Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A2023-102 > Arrêté de voirie portant accord de voirie

• A2023-103 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation

• N°A2023-104 > portant restriction des heures de fermeture des commerces de type « épiceries » proposant la vente à emporter de boissons notamment alcoolisées ou d'aliments 

• A2023-105 > Arrêté de voirie portant accord de voirie

• A2023-106 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation

• A2023-107 > autorisation de débit de boissons temporaire pour l'association Jouinesso Redessaniero (Marché Nocturne)

• A2023-108 > Arrêté de voirie portant accord de voirie

• A2023-109 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation

• A2023-110 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation

• A2023-111 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation

• A2023-112 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation

• A2023-113 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation

• A2023-114 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-115 > Extrait du registre des arrêtés du maire

• A2023-116 > Extrait du registre des arrêtés du maire

• A2023-117 > Arrêté portant solde d’un emprunt

• A2023-118 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation et du stationnement

• A2023-119 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-120 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation

• A2023-121 > Arrêté d’alignement individuel

• A2023-122 > Arrêté portant restriction des heures de fermeture des commerces de type « épicerie » proposant la vente à emporter de boissons notamment alcoolisées ou d’aliments 

• A2023-123 > Arrêté de police portant réglementation du stationnement

• A2023-124 > Arrêté de police portant réglementation du stationnement

• A2023-125 > Autorisation d’ouverture un débit de boissons temporaire Comité des Fêtes

• A2023-126 > Autorisation d’ouverture un débit de boissons temporaire Club taurin

• A2023-127 > Autorisation d’ouverture un débit de boissons temporaire Comité des Fêtes

• A2023-128 > Autorisation d’ouverture un débit de boissons temporaire Pétanque Club Redessanais

• A2023-129 > Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et réglementation de la circulation

• A2023-130 > Extrait du registre des arrêtés du maire : réglementation diverse Fête votive 2023

• A2023-131 > Police de circulation : Arrêté permanent portant création d’une zone de rencontre sur le chemin du Mas de l’Avocat 

• A2023-132 > Police de circulation : Arrêté permanent portant sur la mise en place de la signalisation relative à la zone de rencontre sur le chemin du Mas de l’Avocat

• A2023-133 > Police de circulation : Arrêté permanent portant réglementation sur la commune

• A2023-134 > Police de circulation : Arrêté permanent portant réglementation de la circulation sur la commune

• A2023-135 > Arrêté de police portant réglementation du stationnement arènes de Redessan

• A2023-136 Arrêté de police portant réglementation du stationnement Rue de la République 

• A2023-137 > Arrêté de police portant réglementation du stationnement 3 rue du Parc

• A2023-138 > Arrêté de voirie portant accord de voirie

• A2023-139 > Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et réglementation de la circulation

• A2023-140 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-141 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-142 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

•A2023-143 > arrêté de voirie portant accord de voirie

•A2023-144 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A2023-145 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-146 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-147 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-148 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A2023-149 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-150 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et règlementation de la circulation

• A2023-151 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A2023-152 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A2023-153 > arrêté de demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boisson temporaire

• A2023-154 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-155 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A2023-156 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A2023-157 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A2023-158 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2023-159 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2023-160 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2023-161 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2023 162 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2023-163 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2023-164 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2023-165 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2023-166 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2023-167 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2023-168 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2023-169 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2023-170 > extrait du registre des arrêtés du maire

• A 2023-171 > extrait du registre des arrêtés du maire

• A 2023-172 > extrait du registre des arrêtés du maire

• A 2023-173 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2023-174 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2023-175 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2023-176 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2023-177 > arrêté de voirie portant permis de stationnement 

• A 2023-178 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2023-179 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2023-180 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2023-181 > arrêté de voirie portant accord de stationnement

• A 2023-182 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2023-183 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2023-184 >  arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2023-185 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

URGENT : Sécheresse. Arrêté du 2 novembre 2023

• A 2023-186 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2023-187 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2023-188 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boisson temporaire du 3e groupe

• A 2023-189 > arrêté portant retrait du permis de construire

• A 2023-190 arrête de police portant autorisation d'occuper le domaine public

• A 2023-191 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou du 3e groupe

• A 2023-192 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2023-193 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2023-194 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2023- 195 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2023-196 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2023 197 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2023-198 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2023-199 > police de circulation arrêté permanent

• A 2023-200 > police de circulation arrêté permanent

• A 2023-201 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• ART30-2023-12-22-00005 > arrêté préfectoral annuel de pêche en eau douce du département du Gard pour l'année 2024

>> Délibérations 2023

• Liste des délibérations du CCAS > séance du 25 janvier 2023

CCAS D 2023_001 : Attribution d'aides individuelles

CCAS D 2023_002 : Adhésion au dispositif "Passeport été"

 

• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 1er février 2023

D2023-003 > Rapport Orientation Budgétaire 2023

D2023-004 > Modification tableau des emplois de la commune : création de deux emplois non permanents à temps non complets

D2023-005 > Modification tableau des emplois de la commune : avancements de grade pour l'année 2023

D2023-006 > Indemnités de fonction allouée au Maire - modification

D2023-007 > Indemnités de fonction allouée aux Adjoints - modification

D2023-008 > Redevance d'Occupation du Domaine Public - Café du Progrès - fête votive 2022

D2023-009 > Redevance d'Occupation du Domaine Public - Snack "Chez Jojo" - abrogation

• D2023-010 > Convention de partenariat à intervenir avec la Mission Locale Jeune de Nîmes Métropole, pour l'organisation d'une permanence hebdomadaire sur la commune

• D2023-011 > Modification des horaires de l'école maternelle - Rentrée scolaire de septembre 2023

• D2023-012 > Abrogation délibération D2020-118

• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 23 mars 2023

• D2023-013 > Approbation du compte de gestion du budget communal 2022

• D2023-014 > Approbation du compte administratif du budget communal 2022

• C2023-015 > Affection et reprise des résultats de l'exercice 2022

• D2023-016 > Budget primitif 2023

• D2023-017 > Programme Travaux 2023

• D2023-018 > Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023

• D2023-019 > Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'exercice 2023

• D2023-020 > Demande de financement après de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole dans le cadre du dispositif "Fonds de Concours" pour les travaux d'aménagement du Chemin du Mas de l'Avocat

• D2023-021 > Demande de financement après de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole dans le cadre du dispositif "Fonds de Concours" pour les travaux de rénovation de l'éclairage public

• D2023-022 > Modification du tableau des emplois de la commune

• D2023-023 > Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Comité des fêtes

• D2023-024 > Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'OCCE de l'école élémentaire

• D2023-025 > Convention de mise à disposition partielle du "Parc de l'eau" avec l'association Eveil Emois - Annexe

• D2023-026 > Restitution à la commune de la concession n°23 du cimetière communal

• D2023-027 > Adhésion à l'agence de l'Urbanisme des Régions Nîmoise et Alésienne

• D2023-028 > Remboursement de frais à l'association diocésaine de Nîmes

• D2023-029 > Remboursement de frais à Monsieur Mifsud

• D2023-030 > Tarification du cimetière de Redessan - création de cavurnes

• D2023-031 > Convention d'intervention Relais Petite Enfance d'Alzon

• D2023-032 > Intégration dans le domaine public de parcelles de voirie

• D2023-033 > Convention à intervenir avec la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole pour la mise à disposition d'un broyeur de végétaux

• Liste des délibérations du CCAS, séance du 29 mars 2023

CCAS D 2023-034 > Compte de gestion CCAS 2022 - approbation

CCAS D 2023-035 > Compte administratif 2022 - approbation

CCAS D 2023-036 > Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2022 - approbation

CCAS D 2023-037 > Budget primitif 2023 - approbation

CCAS D 2023-038 > Attribution d'aides individuelles

• Liste des délibérations du CCAS > séance du 19 avril 2023

• CCAS D 2023_044 > Subvention de fonctionnement à l'Ordre de Malte

• CCAS D 2023_045 > Convention de partenariat à intervenir avec le Secours Populaire - approbation et autorisation de signature

• CCAS D 2023_046 > Dispositif "Bourse au permis de conduire" : attribution Emma Vidal

• CCAS D 2023_048 > Attribution d'aides individuelles

• CCAS D 2023_049 > Attribution d'aide individuelle

• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 26 avril 2023

D2023-039 : Subventions de fonctionnement aux associations

D2023-040 : Budget primitif 2023 : Décision modificative n° 1

D2023-041 : Cession d'un véhicule de la commune

D2023-042 : Convention de  mise à disposition de personnel technique à intervenir avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement des Hautes Terres du Vistre

D2023-043 : Modification du tableau des emplois de la commune

• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 7 juin 2023

D2023-050 : Modification du règlement du restaurant scolaire

D2023-051 : Modification du règlement de l'Accueil périscolaire

D2023-052 : Modification du tableau des emplois de la commune

D2023-053 : Redevance d'occupation de domaine public

D2023-054 : Soumission des divisions foncières à déclaration préalable au titre de l'article L115-3 du code de l'Urbanisme

D2023-055 : Instauration de la taxe de séjour

• Liste des délibérations du CCAS > séance du 26 juillet 2023

• CCAS D 2023_060 > Attribution d'aides individuelles

• CCAS D 2023_061 > Dispositif "Bourse au permis de conduire" : modification du règlement

• CCAS D 2023_062 > Convention d'occupation à titre précaire et révocable de terres appartenant au CCAS

• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 27 juillet 2023

D2023-056 : Cession parcelle AB1258 - Lot Le Camargue

D2023-057 : Instauration d'une taxe de séjour - opposition transfert

D2023-058 : Recouvrement frais de fourrière

D2023-059 : Convention relative au financement des travaux sur les ouvrages de la commune de Redessan du fait des chantiers de la compétence de Nîmes Métropole et réciproquement

• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 27 septembre 2023

D2023-063 : Acquisition du tènement foncier cadastré section AC numéros 740,741, 742, 743, 744, 745, 746, 747, 748, et 749 et autorisation au maire à réaliser l'opération

D2023-064 : Contrat de concession pour la distribution publique en gaz sur le territoire de Redessan - approbation et autorisation de signature

D2023-065 : Détermination des critères d'évaluation de la valeur professionnelle

D2023-066 : Convention financière à intervenir avec Monsieur AMAR Hassan pour la prise en charge de frais de raccordement (avec Annexe)

D2023-067 : Convention financière à intervenir avec la SMAC PALOMA

D2023-068 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

D2023-069 : Subvention de fonctionnement allouée à l'Association "Ballon Rouge" pour l'exercice 2023

D2023-070 : Subvention de fonctionnement allouée à l'Association "Comité des Fêtes" pour l'exercice 2023

D2023-071 : Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

D2023-072 : Budget Primitif 2023 -Décision Modificative n° 2

D2023-073 : Convention d'intervention du Relais Petite Enfance d'Alzon RPE - approbation et autorisation de signature

D2023-074 : Dispositif d'aide au ravalement de façades - attribution d'une aide

D2023-075 : Programme de travaux 2023 - Modification

D2023-076 : Désignation d'un référent déontologue

D2023-077 : Autorisation d'engagement de dépenses - Article 6232 "Fête, cérémonie et cadeaux"

D2023-078 : Remboursement de frais de téléphone aux agents non équipés d'un téléphone professionnel

D2023_079 > Subvention foncière allouée au bailleur "Un toit pour tous" pour l'acquisition de trois logements locatifs sociaux au "Clos de Courbessol"

• Liste des délibérations du CCAS > séance du 28 septembre 2023

CCAS_D2023_080 > Attribution d'aides individuelles

CCAS D2023_081 > Subvention exceptionnelle de fonctionnement au CSC Odyssée pour le dispositif "Paniers solidaires"

• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 4 novembre 2023

D2023-082 : Rapport d'observations définitives portant sur le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole au titre des exercices 2019 et suivants

D2023-083 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Association "Ballon Rouge"

D2023-084 : Adhésion au Service Partenariat CNRACL et Invalidité du Centre de Gestion du Gard

D2023-085 : Adhésion au Service "Médecine Préventive" du Centre de Gestion du Gard

D2023-086 : Adhésion au Service "Psychologie du travail" du Centre de Gestion du Gard

D2023-087 : Adhésion au Service "Prévention des risques Professionnels" du Centre de Gestion du Gard

D2023-088 : Règlement de la garderie périscolaire - Modification

D2023-089 : Règlement du Restaurant scolaire - modification

D2023-090 : Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RUFSEEP)

D2023-091 : Instauration de l'Indemnité d'Administration et de Technicité (IAT) pour les agents de la filière Police Municipale

D2023-092 : Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires

D2023-093 : Organisation du temps de travail du service de la Police Municipale

D2023-094 : Instauration de la Prime d'Intéressement à la Performance Collective des Services - Service "Police Municipale"

D2023-095 : Régime Indemnitaire alloué aux agents relavant de la filière "Police Municipale"

D2023-096 : Détermination des conditions et des modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents de la commune

D2023-098 : Adhésion au Service "Affectation Temporaire" du Centre de Gestion du Gard

D2023-099 : Admission en non valeur

D2023-100 : Budget Primitif - Décision Modificative N° 3

D2023-101 : Redevance d'Occupation du Domaine Public

• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 20 décembre 2023

D2023-0102 : Transfert de propriété pour le rétablissement de voiries

D2023-0103 : Budget Primitif 2023 - Décision Modificative n° 4

D2023-0104 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement allouée à l'association Ballon Rouge

D2023-0105 : Dénomination de la voie "Lot La Place aux Tilleuls"

D2023-0106 : Enquête publique sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la SARL SOCIETE LES CALCAIRES REGIONAUX, en vue du renouvellement et de l'extension d'une carrière de matériaux alluvionnaires, aux lieux-dits "Jasse des Cabres" et "l'Etang" sur le territoire de la commune de Manduel - Avis de la commune

D2023-0107 : Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents

D2023-0108 : Organisation du temps de travail des services de la commune de Redessan

D2023-0109 : Compte Epargne Temps

D2023-0110 : Modification du tableau des emplois de la commune

D2023-0111 : Dénomination des voies du lotissement "Terres de Gallines"

D2023-0112 : Cession d'une portion de voirie - Place Mireille

D2023-0113 : Autorisation donnée au maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024


 

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