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Du lundi 14 octobre au vendredi 15 novembre 2019 inclus se déroulera l'enquête publique relative à la révision générale du Plan Local d'Urbanisme

Vous pouvez consulter l'avis d'enquête publique complet ici

  

Tout le dossier d'enquête publique est consultable et téléchargeable ci-dessous :

 

- Rapport de présentation - 1ère partie 

- Rapport de présentation - 2ème partie

- Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)

- Orientations d'Aménagement et de Programmation (O.A.P.)

- Règlement écrit 

- Règlement graphique - Zonage général

- Règlement graphique - Zonage Village

 

ANNEXES :

- Servitudes d'Utilité Publique (S.U.P.)

Plan des S.U.P. - Liste des S.U.P. 

 Fiche A2 - Plan réseau BRL - Courrier BRL

Fiche A4Fiche A5 - 

Fiche AC1  - AC1 Carte MH -  Arrêté inscription MH 

Fiche I3 - Plan I3

Fiche I4  - Ouvrages électriques traversant la commune

Fiche INT1 -

Fiche PM1 - Arrêté approbation PPRI 

Fiche PT2 - Décret du 18032008 + Plan - Décret du 23061993 + Plan - Décret du 30031990 + Plan  - Répertoire des servitudes radioélectriques

Fiche PT3  

Fiche T1 - Carte réseau SNCF 

- PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INNONDATION (P.P.R.I.)

Arrêté d'approbation

Règlement P.P.R.I.

Rapport de présentation PPRI Vistre

Résumé non technique

Carte aléa Redessan

Zonage Règlementaire 1

Zonage Règlementaire 2

Annexe phase 1

Annexe phase 2 

 - ANNEXES SANITAIRES

. Notice Sanitaire - Plan Réseau AEP  - Plan Réseaux EU

. Périmètre de protection du captage

Avis de l'hydrogéologue

Arrêté 20110315 - Délimitation de la zone de  protection

Arrêté 20110315 - Annexe carte Vue générale

Arrêté 20110315 - Annexe carte Divisions cadastrales

Arrêté 20110315 - Annexe carte - Vue aérienne

. Zonage d'assainissement des eaux usées 

Délibération Nîmes Métropole

Plan définitif Redessan 2004

Notice Enquête Zonage Assainissement

 

- RISQUES NATURELS (hors PPRI)

 . Risque sismique

PAC Sismique

Zonage sismique

Arrêté 2010-10-22

Décret 2010-1254

Annexes techniques

Plaquette d'information

 . Risque mouvement de terrain - retrait gonflement des argiles

PAC RGA

Carte RGA

Légende carte RGA

Ciculaire 11 10 10

Document information argiles

Plaquette sécheresse

Plaquette argiles sécheresse

- CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES

Article  20161208

Carte classement sonore 2014

- DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Périmètre où s'applique le DPU

Instauration du DPU 2006

Instauration du DPU IVAU 2017

-TAXE D'AMENAGEMENT

Délibération Texe d'Aménagement

- ZAD Pôle Urbain Multimodal

Arrêté création ZAD 

- SITE ARCHEOLOGIQUE

Avis du Conservateur Régional

Site Cureboussot

- LISTE DES ESPECES VEGETALES ENVAHISSANTES OU ALLERGENES A PROSCRIRE

Liste des espèces végétales envahissantes ou allergènes à proscrire

- DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE (DPU) DEVIATION RD 999

Arrêté n° 2005-335-3

- DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE CONTOURNEMENT FERROVIAIRE NIMES MONTPELLIER

Décret du 16 mai 2005 et carte

Décret du 28 avril 2015

 - EXPOSITION AU RADON

Carte RADON

Plaquette d'information Radon

- EXPOSITION AU PLOMB

Arrêté n° 2003-132-12

- SUPERPOSITION DES ZONES DU PLU & PPRI

Superposition des Zones du PLU & PPRI Carte 1

Superposition des Zones du PLU & PPRI Carte 2

 

BILAN DE LA CONCERTATION

 

AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES

- Avis SCOT

- Avis Jonquières

- Avis INAO

- Avis Etat _ 30092019

- Aviis_Chambre_Agriculture

- Avis _ CDPENAF

- Avis CD30

- Avis C.A. Nîmes Métropole :

* Courrier CANIM

* Schéma AEP 

* Avis DEA

* Règlement pluvial

* SPANC 

 

AVIS NUMERIQUES

- Courrier Mme NESTI

- Courrier de M. MIFSUD

- Courrier du maire (1978)

- Certificat d'urbanisme (1979)

- Courrier Mme GEOFFROY